Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de l’entreprise], propriétaire du chalet situé aux 2 Alpes, et toute personne effectuant une réservation via le site www.lesajechalet2alpes.com (ci-après le « Site »). En réservant le chalet, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
1. Objet du contrat
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles [Nom de l’entreprise] propose à la location son chalet situé aux 2 Alpes. Ces conditions régissent les réservations effectuées via le Site.
2. Réservation
- Procédure de réservation : Pour réserver le chalet, vous devez remplir le formulaire de réservation sur le Site ou nous contacter par téléphone ou e-mail. La réservation est confirmée par [Nom de l’entreprise] après réception de l’acompte ou du paiement intégral, selon les modalités choisies.
- Disponibilité : Les disponibilités du chalet sont mises à jour en temps réel sur le Site. Toutefois, la réservation n’est validée qu’après réception de votre paiement.
3. Tarifs
Les prix de la location sont indiqués sur le Site, en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les tarifs peuvent varier en fonction de la saison, des dates, et des offres spéciales disponibles.
Les prix comprennent la location du chalet ainsi que les services de base (eau, électricité, chauffage). Des services supplémentaires peuvent être proposés (ménage, location de matériel, etc.) et sont facturés séparément.
4. Paiement
- Montant de la réservation : Un acompte de [pourcentage, par exemple 30%] du montant total de la réservation est demandé à la réservation. Le solde doit être réglé [nombre de jours avant l’arrivée, par exemple 30 jours] avant votre arrivée.
- Modes de paiement : Nous acceptons les paiements par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre mode de paiement spécifié sur le Site.
5. Annulation
- Annulation par le client : Si le client annule la réservation, l’acompte versé ne sera pas remboursé. En cas d’annulation dans les [nombre de jours avant l’arrivée] jours précédant la date d’arrivée, le montant total de la réservation sera dû.
- Annulation par le propriétaire : En cas d’annulation de la réservation par le propriétaire, l’intégralité des sommes versées sera remboursée au client.
- Assurance annulation : Nous recommandons vivement au client de souscrire une assurance annulation pour se prémunir contre les imprévus.
6. Arrivée et départ
- Heure d’arrivée : L’arrivée se fait à partir de [heure, par exemple 16h] le jour de la réservation.
- Heure de départ : Le départ doit se faire avant [heure, par exemple 10h] le jour de la fin de la réservation.
Toute arrivée anticipée ou départ tardif doit être demandé à l’avance et peut entraîner des frais supplémentaires.
7. Utilisation du chalet
Le chalet doit être utilisé de manière responsable et conforme à sa destination. Toute dégradation du bien ou des équipements pourra entraîner des frais de réparation ou de remplacement à la charge du client.
8. Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie de [montant] est demandé à l’arrivée. Ce dépôt sera restitué dans un délai de [nombre de jours, par exemple 7 jours] après votre départ, sous réserve qu’aucune dégradation n’ait été constatée dans le chalet.
9. Responsabilité
- Responsabilité du client : Le client est responsable des personnes séjournant dans le chalet, ainsi que de leur comportement. En cas de non-respect des règles de vie ou des conditions de sécurité, le propriétaire se réserve le droit de mettre fin au séjour sans remboursement.
- Responsabilité du propriétaire : Le propriétaire s’engage à fournir un chalet en bon état, conforme à la description présente sur le Site. Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des événements imprévus comme les intempéries, les pannes techniques ou les perturbations liées aux services publics.
10. Animaux
Les animaux sont [acceptés / non acceptés] dans le chalet. Si vous souhaitez amener un animal, merci de le signaler au moment de la réservation. Des frais supplémentaires peuvent être appliqués.
11. Modifications des CGV
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
12. Litiges et médiation
En cas de litige, nous nous engageons à trouver une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, le client peut recourir à une procédure de médiation. Le médiateur compétent est [nom du médiateur ou organisme de médiation], dont les coordonnées sont disponibles sur le Site.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Contact
Pour toute question concernant les présentes conditions générales de vente ou pour toute information complémentaire, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : [Votre adresse e-mail] ou par téléphone au [votre numéro de téléphone].